cotitulaire
Définition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire.
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[modifier] Français
Étymologie
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- → voir co- et titulaire
Nom commun
| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| cotitulaire | cotitulaires |
| /ko.ti.ty.lɛʁ/ | |
cotitulaire /ko.ti.ty.lɛʁ/ masculin et féminin identiques
- Personne titulaire avec une ou plusieurs autres personnes.
- Lorsqu’un article breveté est cédé par l’un des cotitulaires du brevet, l’acquéreur ou son ayant cause a le droit d’en disposer au même titre que si cet article avait été cédé conjointement par tous les cotitulaires. — (Propriété industrielle et le Droit d’auteur, volume 4, page 18, OMPI, 1998)
Traductions
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