emphytéose

Français

Étymologie

Du latin emphyteusis (même sens) lui même issu du grec ἐμφύτευσις emphuteusis (« action de planter »).

Nom commun

emphytéose /ɑ̃.fi.te.oz/ féminin

1. Bail de longue durée (de 18 à 99 ans) dans lequel le locataire a un droit réel sur l’immeuble ou sur un terrain agricole, c'est-à-dire qu'il peut l’hypothéquer, le louer ou le sous-louer.
   • Les emphytéoses sont des espèces d’aliénations, à cause de leur longue durée.

Synonymes

• bail emphytéotique

Apparentés étymologiques

• emphytéote
• emphytéotique

Traductions

• anglais : emphyteusis ^(en)*
• espagnol : enfiteusis ^(es)*
• néerlandais : erfpacht ^(nl)*

Voir aussi

• emphytéose sur Wikipédia

Références

• Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (emphytéose), mais l’article a pu être modifié depuis.