récolement

Français

Étymologie

Du latin recolere (« passer en revue »).

Nom commun

Singulier	Pluriel
récolement	récolements
/ʁe.kɔl.mɑ̃/

récolement /ʁe.kɔl.mɑ̃/ masculin D'une manière générale, le récolement consiste dans la vérification qu'un document écrit (liste, plan,...) est conforme à la réalité physique qu'il est censé décrire et dans sa rectification éventuelle.

1. (Droit) (Commerce) Au moment de la vente qui suit une saisie-exécution, vérification par un huissier que la liste des meubles mis en vente correspond bien à celle qui a été faite au moment de la saisie.
2. Vérification que l’on fait dans une bibliothèque pour s’assurer que tous les ouvrages portés à l’inventaire sont bien en place et complets.
   • Faire un récolement.
3. (Désuet) (Droit) Action par laquelle on récolait les témoins.
   • Faire le récolement des témoins.
   • Après le récolement et la confrontation.
   • (Justice) Faire le récolement d’un inventaire, Vérifier tous les effets, tous les papiers contenus dans un Inventaire.
   • Faire le récolement de meubles et d’effets saisis, Vérifier s’ils sont tous portés sur le procès- verbal de saisie.
   • On dit de même: Procès- verbal de récolement.
4. (Droit) (Sylviculture) Procès-verbal de visite que font les agents de l’administration forestière, pour vérifier si une coupe de bois a été faite conformément aux ordonnances.
   • Récolement de bois.

Traductions

• allemand : Überprüfung ^(de)*
• ido : kolaciono ^(io)*
• vietnamien :kiểm ^(vi)*

Références

• Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (récolement), mais l’article a pu être modifié depuis.