émolumentaire
Étymologie
[modifier le wikicode]Adjectif
[modifier le wikicode]| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| émolumentaire | émolumentaires |
| \e.mɔ.ly.mɑ̃.tɛʁ\ | |
émolumentaire \e.mɔ.ly.mɑ̃.tɛʁ\ masculin et féminin identiques
- Qui concerne les émoluments.
[…] les légataires à titre universel et les enfants naturels représenteraient le défunt pour la part qui leur a été délivrée, de sorte que ces héritiers ne le représenteraient plus que pour leur part émolumentaire, et ne pourraient plus être poursuivis que proportionnellement à cette part.
— (Charles Aubry, Cours de droit civil français, à Paris chez Marchal et Billard, 1873, page 257)[…] que, par ce rapprochement de l’article émolumentaire avec l’art. de la loi, le décret indique d’une manière indubitable le sens dans lequel cette loi doit être entendue.
— (Journal du palais, 1857, page 846)
Traductions
[modifier le wikicode]Anagrammes
[modifier le wikicode]Références
[modifier le wikicode]- Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (émolumentaire)