assujetti

Français[modifier le wikicode]

Du participe passé de assujettir.

assujetti \a.sy.ʒe.ti\

Asservi.
Attaché mécaniquement.
(Sens figuré) Très occupé.
(Administration) Affilié à un organisme.
1. (Finance) Qui est soumis à l’impôt.
(Médecine vétérinaire) Qualifie un animal qui est maîtrisé pour une opération.

Singulier	Pluriel
assujetti	assujettis
\a.sy.ʒe.ti\

assujetti \a.sy.ʒe.ti\ masculin (pour une femme, on dit : assujettie)

(Administration) Personne affiliée à un organisme.
(Finance) Personne redevable d’une taxe, d’un impôt par son activité économique.
- Tous les assujettis à l’impôt sur le revenu s’acquitteront, en 2018 de leur impôt… — (Alexandre Pouchard, Samuel Laurent et Mathilde Damgé, Prélèvement à la source : comment ça fonctionne et combien vous paierez, Le Monde. Mis en ligne le 30 août 2018)
- L’année de référence est alors établie par les assujettis sur la base de données de consommation objectives et ne peut être antérieure à 2010 ; à défaut, l’année de référence sera celle de la première année d’exploitation postérieure à 2010, correspondant à une durée de douze mois consécutifs. — (Olivier Ortega, « Le décret tertiaire et son arrêté « Méthodes » : décryptage juridique, aspects opérationnels », Le Moniteur (en ligne), 5 juin 2020 ; page consulté le 16 novembre 2020)
Personne soumise à un examen.

Personne soumise à l’impôt

Voir la conjugaison du verbe assujettir
Participe	Présent
	Passé	(masculin singulier) assujetti

assujetti \a.sy.ʒe.ti\

Participe passé masculin singulier du verbe assujettir.
- [...] le prolongement indéfini de ces quais qui contiennent une mer sans mouvement et sans accident, une mer assujettie qui semble aux galères, [...] bien vite vous encombre l’âme d’ennui et lasse la vue. — (Gustave Flaubert et Maxime Du Camp, Par les champs et les grèves (Voyage en Bretagne), 1886, Le Livre de poche, page 188, 2012)