champart

Français[modifier le wikicode]

Étymologie[modifier le wikicode]

(Étymologie traditionnelle) Du latin campi pars ou campi partus, c’est-à-dire droit sur le sol, ou sur les fruits.

Nom commun [modifier le wikicode]

Singulier	Pluriel
champart	champarts
\ʃɑ̃.paʁ\

champart \ʃɑ̃.paʁ\ masculin

(Droit féodal) Droit qu’avaient certains seigneurs de fiefs de lever, à leur profit, une certaine quantité de gerbes dans leurs censives. Le champart était d’environ une gerbe sur huit.
- Le nommé Jacques Marguelot a été accusé d'avoir, le 22 juillet 1790, proclamé, à son de tambour, dans un jour de foire, à Montargis , qu'il étoit défendu de payer les droits de champart; que les décrets qui ordonnoient ce paiement, étoient faux ; qu'ils avoient été supposés par la noblesse; et qu'il étoit autorisé, par les magistrats, à proclamer la défense de payer les champarts; […]. — (M. Le Hodey, Journal des états généraux, convoqués par Louis XVI, le 27 avril 1789' ; aujourd'hui Assemblée nationale permanente ou Journal logographique, tome 32, Paris : chez Le Hodey, 1791, p. 130)
- Au surplus, presque dans chaque province le champart avait un nom particulier; ainsi il était appelé, selon les lieux et la nature des productions, terrage, agrier, sixte, yohyde, tasque, parciere, meume, complant, terceau, quart ou tiers raisin, vignage, hostise, fouage, festage, herbaux, bordelage, quarpot, cinquain, vingtain, etc. — (Le droit civil français suivant l'ordre du code, par swahili, tome 18, continuation par J.-B. Duvergier, tome 3, Paris : chez Jules Renouerd, 1836, p. 167)
- Les redevables des champarts, terrages, arrages, agriers, complans, & de toutes autres redevances payables en nature, qui n'ont pas été supprimées sans indemnité, seront également tenus de les payer la présente année & les suivantes, jusqu'au rachat, en la manière accoutumée, […]. — (« Décret rendu sur le rapport ci-dessus, le 18 juin 1790 », dans Procès-verbal de l'Assemblée nationale imprimé par son ordre, 7^e livraison, tome 22, Paris : chez Baudoin, s.d., p. 13)