emphytéote

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Français[modifier le wikicode]

Étymologie[modifier le wikicode]

Du latin emphyteuta.

Nom commun [modifier le wikicode]

Singulier Pluriel
Masculin
et féminin
emphytéote emphytéotes
\ɑ̃.fi.te.ɔt\

emphytéote \ɑ̃.fi.te.ɔt\ masculin et féminin identiques

  1. (Droit de propriété) Personne qui jouit d’un fonds par bail emphytéotique.
    • Déjà mademoiselle courait en bas désamorcer un conflit entre deux emphytéotes, l’un polonais, l’autre ruthène, qui se disputaient la jouissance d’une mare et des carpes qu’on y pêchait. — (Diane Meur, Les Vivants et les Ombres, Sabine Wespieser éditeur, 2007, chapitre II-18)
    • La vente seule fait exception ; dans ce cas, en effet, l’emphytéote doit avoir le consentement du propriétaire qui a le droit de rachat si ses offres égalent celles l’acheteur. — (Ferdinand Mackeldey, Manuel de droit romain: contenant la théorie des institutes, précédée d’une introduction au droit romain, 1837)

Apparentés étymologiques[modifier le wikicode]

Traductions[modifier le wikicode]

Prononciation[modifier le wikicode]

Références[modifier le wikicode]