réexaminable
Français[modifier le wikicode]
Étymologie[modifier le wikicode]
- (1842)[1] Dérivé de réexaminer, avec le suffixe -able.
Adjectif [modifier le wikicode]
| Singulier | Pluriel | |
|---|---|---|
| Masculin et féminin |
réexaminable | réexaminables |
| \ʁe.ɛɡ.za.mi.nabl\ | ||
réexaminable \ʁe.ɛɡ.za.mi.nabl\ masculin et féminin identiques
- (Droit) Qui peut être réexaminé, faire l’objet d’un réexamen.
- Dès lors, la validité des motifs premiers d’aide n’est pas aisément réexaminable, tant les contraintes logiques et politiques du subventionnement et de l’institutionnalisation peuvent faire progressivement écran. — (Pierre-Michel Menger, Les laboratoires de la création musicale, La Documentation Française, 1989, page 168)
- En effet, il est clair que la constitutionnalité de dispositions législatives déjà promulguées n’est réexaminable que parce que le contrôle d’une loi non promulguée en donne l’occasion ; ce qui signifie donc qu’en dehors d’une telle hypothèse, la loi déjà promulguée demeure incontestable; [...]. — (Louis Favoreu, Loïc Philip, Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, Dalloz, 1995, page 602)
Traductions[modifier le wikicode]
Références[modifier le wikicode]
- ↑ Figure dans la première édition de Enrichissement de la langue française : dictionnaire de mots nouveaux de Jean-Baptiste Richard de Radonvilliers, Paris, 1842, page 368.