réimposable
Français[modifier le wikicode]
Étymologie[modifier le wikicode]
Adjectif [modifier le wikicode]
| Singulier | Pluriel | |
|---|---|---|
| Masculin et féminin |
réimposable | réimposables |
| \ʁe.ɛ̃.po.zabl\ | ||
réimposable \ʁe.ɛ̃.po.zabl\ masculin et féminin identiques
- (Administration) Qui peut être soumis à l’impôt une nouvelle fois.
- Aux termes de la loi, les sommes résultant de ces faux emplois sont réimposables ; ainsi les Répartiteurs se trompent étrangement s’ils pensent qu’en imposant des individus indigens[sic] ils allègent leurs concitoyens, puisqu’en définitive les décharges de ces sortes de cotes retombent l’année suivante sur tous les contribuables de la commune. — (Préfecture du Rhône, Recueil des actes administratifs n° 8, année 1826, pages 62-63)
- (Rare) Que l’on peut imposer à nouveau à quelqu’un ou à quelque chose.
- Le dispositif est intelligemment conçu pour accepter un code "temporaire" (infiniment réimposable) que vous pouvez communiquer à toute personne souhaitant accéder au grand espace interne. — (Boîte aux lettres électronique en acier, archiproducts.com, consulté le 6 avril 2021)