non-brevetabilité
Français[modifier le wikicode]
Étymologie[modifier le wikicode]
- Composé de non et de brevetabilité.
Nom commun [modifier le wikicode]
non-brevetabilité \nɔ̃.bʁə.və.ta.bi.li.te\ féminin
- Qualité de ce qui ne peut recevoir un brevet.
- Attendu, sur le moyen subsidiaire de la non-brevetabilité de l’invention de T…, et sur la nullité du brevet, par suite d’une description insuffisante. — (Gazette des Tribunaux, 31 janvier 1875, page 102, 4e colonne)
Antonymes[modifier le wikicode]
Traductions[modifier le wikicode]
Références[modifier le wikicode]
- « non-brevetabilité », dans Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1872–1877 → consulter cet ouvrage