nonobstance
Français[modifier le wikicode]
Étymologie[modifier le wikicode]
- Composé de non et de obstance → voir nonobstant.
Nom commun [modifier le wikicode]
Singulier | Pluriel |
---|---|
nonobstance | nonobstances |
\nɔ.nɔb.stɑ̃s\ |
nonobstance \nɔ.nɔb.stɑ̃s\ féminin
- Non-empêchement, mise en droit de jouir du bénéfice obtenu.
C’est dans la nonobstance que sont comprises les absolutions des censures, les réhabilitations et les dispenses nécessaires pour jouir d’un bénéfice, nonobstant toutes incapacités ou autres obstacles.
Traductions[modifier le wikicode]
Références[modifier le wikicode]
- « nonobstance », dans Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1872–1877 → consulter cet ouvrage