annulabilité
Français[modifier le wikicode]
Étymologie[modifier le wikicode]
Nom commun [modifier le wikicode]
| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| annulabilité | annulabilités |
| \a.ny.la.bi.li.te\ | |
annulabilité \a.ny.la.bi.li.te\ féminin
- Qualité de ce qui est annulable.
- Donation par contrat de mariage ; révocabilité ; annulabilité ; moyen nouveau. — (Gazette des Tribunaux 17 fév. 1875, page 159, 1re colonne)
- Le choix entre les deux sortes d’invalidités possibles, qu’on peut appeler annulabilité et nullité relative, dépend de considérations logiques, ou, à défaut, de la lettre de la loi. — (Paul Piotet, La formation du contrat: en doctrine générale et en droit privé suisse, 1956)
Traductions[modifier le wikicode]
- Catalan : anul·labilitat (ca)
- Croate : ukinuċe (hr)
- Italien : annullabilità (it) féminin
Références[modifier le wikicode]
- Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (annulabilité)