constitutif

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Français[modifier le wikicode]

Étymologie[modifier le wikicode]

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Adjectif [modifier le wikicode]

Singulier Pluriel
Masculin constitutif
\kɔ̃s.ti.ty.tif\
constitutifs
\kɔ̃s.ti.ty.tif\
Féminin constitutive
\kɔ̃s.ti.ty.tiv\
constitutives
\kɔ̃s.ti.ty.tiv\

constitutif

  1. Qui constitue essentiellement une chose.
    • La liberté, cet attribut constitutif de l’homme, et que l’homme voudroit étendre au-delà de ses bornes, paroît à l’homme n’avoir jamais tort ; […]. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • Les raisins cueillis sont transportés dans de grandes cuves en bois où des hommes les foulent avec les pieds ; la pulpe étant brisée, les diverses matières constitutives sont ainsi mises en contact intime. — (Edmond Nivoit, Notions élémentaires sur l'industrie dans le département des Ardennes, Charleville : E. Jolly, 1869, p.134)
    • Les ouvriers ouvrirent la voiture et commencèrent à en tirer toutes les parties constitutives de la guillotine qu'on devait ériger, ici même, […]. — (Ivan Tourgueniev, L'Exécution de Troppmann, avril 1870, traduction française de Isaac Pavlovsky, publiée dans ses Souvenirs sur Tourguéneff, Savine, 1887)
  2. (Droit) Qualifie les actes qui établissent un droit.
    • Le non-paiement des cotisations sociales est constitutif d'infraction pénale dans le chef de l’employeur, ou de ses préposés et mandataires qui ont la responsabilité du paiement des cotisations. — (Jean-François Funck, Droit de la sécurité sociale, Larcier, 2006, p.167)
    • Titre constitutif de propriété.


Traductions[modifier le wikicode]

Prononciation[modifier le wikicode]

Homophones[modifier le wikicode]


Références[modifier le wikicode]