œuvre en usage partagé
Français[modifier le wikicode]
Étymologie[modifier le wikicode]
Locution nominale [modifier le wikicode]
| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| œuvre en usage partagé | œuvres en usage partagé |
| \œ.vʁ‿ɑ̃ y.zaʒ paʁ.ta.ʒe\ | |
œuvre en usage partagé \œ.vʁ‿ɑ̃ y.zaʒ paʁ.ta.ʒe\ féminin
- (Droit) Œuvre que son auteur destine à l’usage commun et dont il abandonne ou concède à titre gratuit tout ou partie des droits d’utilisation, selon certaines conditions.
Synonymes[modifier le wikicode]
Traductions[modifier le wikicode]
Prononciation[modifier le wikicode]
- France (Vosges) : écouter « œuvre en usage partagé [Prononciation ?] »
Références[modifier le wikicode]
- « œuvre en usage partagé », FranceTerme, Délégation générale à la langue française et aux langues de France.