emphytéote

Français

Étymologie

Du latin emphyteuta.

Nom commun

	Singulier	Pluriel
Masculin et féminin	emphytéote	emphytéotes
	\ɑ̃.fi.te.ɔt\

emphytéote \ɑ̃.fi.te.ɔt\ masculin et féminin identiques

1. (Droit de propriété) Personne qui jouit d’un fonds par bail emphytéotique.
   • Déjà mademoiselle courait en bas désamorcer un conflit entre deux emphytéotes, l’un polonais, l’autre ruthène, qui se disputaient la jouissance d’une mare et des carpes qu’on y pêchait. — (Diane Meur, Les Vivants et les Ombres, Sabine Wespieser éditeur, 2007, chapitre II-18)
   • La vente seule fait exception ; dans ce cas, en effet, l’emphytéote doit avoir le consentement du propriétaire qui a le droit de rachat si ses offres égalent celles l’acheteur. — (Ferdinand Mackeldey, Manuel de droit romain: contenant la théorie des institutes, précédée d’une introduction au droit romain, 1837)

Apparentés étymologiques

• emphytéose
• emphytéotique

Traductions

• Allemand : Erbpächter (de) masculin
• Anglais : emphyteuta (en)
• Espagnol : enfiteuta (es) masculin
• Italien : enfiteuta (it) masculin
• Néerlandais : erfpachter (nl) masculin

Références

• Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (emphytéote), mais l’article a pu être modifié depuis.