privilégiable

Français

Étymologie

(1842) Dérivé de privilégier, avec le suffixe -able.

Adjectif

	Singulier	Pluriel
Masculin et féminin	privilégiable	privilégiables
	\pʁi.vi.le.ʒjabl\

privilégiable \pʁi.vi.le.ʒjabl\ masculin et féminin identiques

1. (Droit) (Vieilli) Qui peut faire l’objet d’un privilège d’exploitation, d’un brevet.
   • On n’accordera pas de brevet pour un principe scientifique, même quand ce principe ou cette thèse serait susceptible d’être employé immédiatement pour un objet industriel ; mais tout nouvel emploi d’un tel principe est privilégiable, s’il est capable d’effectuer un nouveau produit de l’industrie, un nouveau moyen ou une nouvelle méthode de production. — (Étienne Blanc, Alexandre Beaume, Code général de la propriété industrielle, littéraire et artistique, Cosse, Paris 1854, page 123)
2. Qui peut ou doit être privilégié.
   • Le fondement de la théorie du trouble anormal de voisinage n’est toutefois pas privilégiable lorsque la copropriété est dotée d’un réglement condamnant certaines activités ou comportements susceptibles de nuire à la tranquilité des copropriétaires.
     En effet, lorsque le trouble de voisinage constitue une violation du réglement de copropriété, le copropriétaire victime n’aura pas à prouver l'anormalité du trouble mais seulement la violation dudit réglement. — (Marine Renaudin, La qualité de voisin reconnue au Syndicat de copropriétaires, legavox.fr/blog/marine-renaudin-juriste, 26 mai 2017)
   • C’est la CENI. Elle n’a pas été créée sur la base du principe de proportionnalité. Ça voudrait dire qu’un candidat est différent d’un autre, un candidat est privilégiable par rapport à un autre. — (Faya Millimono, Prison, consultations politiques, législatives, mésentente au sein de l’opposition : Dr Faya déballe tout, guineenews.org, 16 septembre 2019)

Traductions

• Croate : za privilegirati (hr)