propriété intellectuelle

Français[modifier le wikicode]

Composé du nom propriété et de l’adjectif intellectuel, par opposition à la propriété de biens matériels.

Singulier	Pluriel
propriété intellectuelle	propriétés intellectuelles
\pʁɔ.pʁi.je.te ɛ̃.tɛ.lɛk.tɥɛl\

propriété intellectuelle \pʁɔ.pʁi.je.te ɛ̃.tɛ.lɛk.tɥɛl\ féminin

(Droit de propriété) Création intellectuelle sur laquelle l’auteur a l’ensemble des droits exclusifs, comme les brevets, les marques et les dessins.
- Si l’avocat général s’était arrêté là, ses conclusions auraient déjà été dignes d’intérêt, car elles confirment que le « seuil d’originalité » à atteindre pour qu’une création soit protégée par le droit d’auteur est encore relativement élevé en Europe. La conséquence est que certaines créations vont appartenir directement au domaine public et rester librement réutilisables du point de vue de la propriété intellectuelle. — (Lionel Maurel, La propriété de l’Etat et le crépuscule du Léviathan intellectuel, 29 octobre 2018 → lire en ligne)
- Très largement influencés par le 6800, ces deux processeurs ne sont pas compatibles avec le processeur de Motorola afin d’éviter des problèmes de propriété intellectuelle. — (Guillaume Poggiaspalla, Machines de Jeux, 2015, page 19)