résiliation
Français[modifier le wikicode]
Étymologie[modifier le wikicode]
Nom commun [modifier le wikicode]
Singulier | Pluriel |
---|---|
résiliation | résiliations |
\ʁe.zi.lja.sjɔ̃\ |
résiliation \ʁe.zi.lja.sjɔ̃\ féminin
- (Droit) Anéantissement pour l’avenir des effets du contrat à exécution successive en raison d’inexécution ou de mauvaise exécution, soit par le consentement des parties, soit par l’autorité des juges.
La résiliation d’un bail, d’un contrat.
Résiliation de vente.
- La résiliation du contrat intervient de plein droit lorsqu’à l'expiration du délai d'exploitation éventuellement prorogé, l'ONF constate que l'exécution de la coupe n'est pas commencée. — (Office national des forêts, Clauses générales des ventes de bois en bloc et sur pied, en vigueur à compter du 1er juillet 2014 → lire en ligne)
Dérivés[modifier le wikicode]
Apparentés étymologiques[modifier le wikicode]
Traductions[modifier le wikicode]
(Droit) Mode de dissolution d’un contrat successif pour inexécution.
- Allemand : Kündigung (de) féminin, Abbestellung (de) féminin
- Anglais : cancellation (en)
- Arabe : إِلْغَاء (ar), فَسْخ (ar)
- Croate : ukinuće (hr)
- Espagnol : resciliación (es) féminin
- Espéranto : nuligo (eo), nuligado (eo)
- Gallo : abolissement (*)
- Italien : resiliazione (it) féminin
- Néerlandais : opzegging (nl) féminin, verbreking (nl) féminin
- Same du Nord : eretcealkin (*)
- Tchèque : zrušení (cs)
- Vietnamien : sự bãi bỏ (vi)
Prononciation[modifier le wikicode]
- (Région à préciser) : écouter « résiliation [Prononciation ?] »
- France (Vosges) : écouter « résiliation [Prononciation ?] »
Anagrammes[modifier le wikicode]
→ Modifier la liste d’anagrammes
Références[modifier le wikicode]
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (résiliation), mais l’article a pu être modifié depuis.