usufructuaire

Français

Étymologie

Du latin "usufructuarius".

Adjectif

	Singulier	Pluriel
Masculin et féminin	usufructuaire	usufructuaires
	/Prononciation ?/

usufructuaire /mf/ masculin et féminin identiques

1. (Droit) Qui a rapport à un usufruit.
   • Obligation de l’usufruitier: (…) À la fin de l’usufruit, il doit restituer la chose usufructuaire.
2. (Droit) Qui ne donne que la faculté de jouir des fruits.
   • Ils ont conclu que les premiers habitants autochtones qui vivaient sur cette terre depuis des temps immémoriaux ne détenaient aucun droit de propriété réelle, mais jouissaient plutôt simplement d’un «droit personnel et usufructuaire», qui constituait une servitude sur le titre de propriété de la Couronne, lequel aurait été absolu en l’absence de celui-ci. (Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones. Canada)

Traductions

• néerlandais : vruchtgebruik- ^(nl)*

Nom commun

Singulier	Pluriel
usufructuaire	usufructuaires
/Prononciation ?/

usufructuaire masculin et féminin identiques

1. (Vieilli) Usufruitier
   • Francois, pere et legitime administrateur et usufructuaire de notre tres cher et tres amé filz le dauphin, duc et Sr propriétaire des pays et duché de Bretaigne, a tous presens et advenir, salut.

Références

• Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (usufructuaire), mais l’article a pu être modifié depuis.