quote-part

Définition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire.
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Voir aussi : quotepart

Français[modifier]

Étymologie[modifier]

Du latin quota pars.

Nom commun [modifier]

Singulier Pluriel
quote-part quotes-parts
\kɔt.paʁ\

quote-part \kɔt.paʁ\ féminin

  1. Part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d’une somme totale.
    • Avec six autres membres, en effet, Bosch paie sa quote-part pour assister au banquet traditionnel de la Confrérie de Notre-Dame organisé en l'honneur de frères nouvellement assermentés […]. — (Roger Van Schoute & ‎Monique Verboomen, Jérôme Bosch, Renaissance Du Livre, 2003, p.17)
    • Les associés doivent donc payer des impôts (2500 €) sur leurs quote-parts de revenu foncier. — (Pascal Dénos, SCI: Pour bien gérer son patrimoine, Éditions Eyrolles, 2014, p.185)
  2. (Droit) (Finance) Montant proportionnel dans un partage ou une répartition d'un bien ou d'un capital.
    • De là il résulte que les héritiers légitimes n'auraient pas le droit de prélever d'abord sur l'actif de la succession le montant des dettes et des charges, et de ne donner à l'enfant naturel sa quote-part que dans ce qui reste net. — (Georges-Antoine Chabot de l'Allier, Commentaire sur les successions, suivant le code civil, Bruxelles : H. Tarlier, 7e éd. : 1834, p.286)
    • Tout indivisaire a tout d'abord un droit individuel et exclusif sur sa quote-part. — (Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, Éditions Bréal, 2e éd. : 2007, p.185)
    • Par ailleurs, lors de l'acquisition de tout ou partie du capital d'une société déjà en activité, il y a, habituellement, une différence entre le prix de transaction et la quote-part correspondante de capitaux propres acquise. — (Simon Parienté, Analyse financière et évaluation d'entreprise, Pearson Education France, 2009, p.30)

Variantes orthographiques[modifier]

Synonymes[modifier]

Traductions[modifier]

Prononciation[modifier]

Références[modifier]