accise

Français[modifier le wikicode]

(XVI^e siècle) Du latin médiéval accisia « impôt féodal », du latin accedere, « couper ».

Singulier	Pluriel
accise	accises
\ak.siz\

accise \ak.siz\ féminin

Taxe, impôt indirect levé sur la consommation ou le commerce de certains produits tels que le tabac, l’alcool, le pétrole et ses dérivés.
- Les dépenses fiscales concernant les droits d'accise sont surtout liées à l'environnement et à la santé. — (OCDE, Études économiques de l'OCDE : Norvège 2010, 2010)
- Payer des droits d'accises sur l'alcool (Dans ce sens précis, en Belgique, le mot accises est toujours au pluriel.)
- Les recettes totales en taxes de vente et droits d’accise sur le cannabis devraient rapporter cette année plus de 600 millions $ dans les coffres du fédéral et des provinces. — (Michel Girard, Le coup fumant du confinement, Le journal de Québec, 29 décembre 2020)
- Sont exonérés de l'accise, dans la limite, appréciée par ménage, de 50 litres d'alcool pur fabriqués par le bouilleur de cru pendant la campagne de distillation, les produits de cette catégorie fiscale qui répondent aux conditions suivantes:... — (Légifrance, Code des impositions sur les biens et services, Article L313-34)

Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (accise), mais l’article a pu être modifié depuis.